Marque expirée - Marque en non vigueur

Assoc'2 Malfrats
diallo yaya
da silva gaetan
thiam moustapha
konate ansoumana
diakite harouna
debard mickael
Siby mahamet
Kileuka william
suel christian
Da costa Karl

Numéro de dépôt :
3671340
Date de dépôt :
19/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2019
Assoc\'2 Malfrats de diallo yaya

Présentation de la marque Assoc'2 Malfrats

Déposée le 19 août 2009 par diallo yaya, da silva gaetan, thiam moustapha, konate ansoumana, diakite harouna, debard mickael, Siby mahamet, Kileuka william, suel christian, Da costa Karl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Assoc'2 Malfrats »

Les déposants sont diallo yaya domicilié(e) 2 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France, da silva gaetan domicilié(e) 3 champlain - 94600 - CHOISY LE ROI - France, thiam moustapha domicilié(e) 4 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France, konate ansoumana domicilié(e) 11 Jacques cartier - 94600 - CHOISY LE ROI - France, diakite harouna domicilié(e) 3 jacques cartier - 94600 - CHOISY LE ROI - France, debard mickael domicilié(e) 1 magellan - 94600 - CHOISY LE ROI - France, Siby mahamet domicilié(e) 2 champlain - 94600 - CHOISY LE ROI - France, Kileuka william domicilié(e) 5 cavalier de la salle - 94600 - CHOISY LE ROI - France, suel christian domicilié(e) 3 pablo picasso - 94600 - CHOISY LE ROI - France, Da costa Karl domicilié(e) 101 d'alfortville - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, diallo yaya domicilié(e) 2 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assoc'2 Malfrats est expirée depuis le 19 août 2019.


diallo yaya - 2 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France

da silva gaetan - 3 champlain - 94600 - CHOISY LE ROI - France

thiam moustapha - 4 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France

konate ansoumana - 11 Jacques cartier - 94600 - CHOISY LE ROI - France

diakite harouna - 3 jacques cartier - 94600 - CHOISY LE ROI - France

debard mickael - 1 magellan - 94600 - CHOISY LE ROI - France

Siby mahamet - 2 champlain - 94600 - CHOISY LE ROI - France

Kileuka william - 5 cavalier de la salle - 94600 - CHOISY LE ROI - France

suel christian - 3 pablo picasso - 94600 - CHOISY LE ROI - France

Da costa Karl - 101 d'alfortville - 94600 - CHOISY LE ROI - France


diallo yaya - 2 christophe colomb - 94600 - CHOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; prospectus ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.